Mentions légales

Pinterest

Nom du site : www.conseildco.fr

Responsable de la publication : Carole DELPIERRE
E-mail : caroledelpierre@conseildco.fr
Tel : 06 87 11 65 04
Siret : 792 133 092 RCS
Hébergement : OVH – France
Mise en page et design © ecoTIME 2013  infographiste.ecotime@gmail.com

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).

Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées . Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.